Saint Jean d'Illac
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Conseils de 2010
Conseils de 2009
Conseil du 10/10/2011
A - Ordre du jour

B - Tableau de nos votes

C -  Nos commentaires

D - La presse
 

1 - Modification du tarif de capture des animaux
2 - Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
3 - Attribution d'une subvention à l'Association Fest'Illac
4 - Création d'un Poste d'ingénieur Principal
5 - Demande de subvention au SDEEG (enfouissement réseaux EDF rue Dauphine)
6 - Dénomination de Rue (lotissement Chambrère)
7 - Admission en Non Valeurs de recettes de 2009
8 - Affectation du résultat de fonctionnement exercice 2010
9 - Ouverture d'une ligne de trésorerie de 1 million d'euros sur12 mois
10 - Autorisation de programme (AP) et Crédit de Payement (CP) pour extension CLSH
11 - Exonération Taxe Ordures ménagères
12 - Décision Modificative exercice 2011
13 - Taxe d'aménagement (remplacement Taxe locale équipement)
14 -  Désignation d'un signataire électronique Eco Folio
15 -  Rapport annuel REGAZ 2010
16 - Rapport eau et Assainissement 2010




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