Saint Jean d'Illac - Conseil du 12/12/2011

Saint Jean d'Illac

Agissons pour l'information des Illacais

Conseil municipal

Conseil du 13/02/2012

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Conseil du 11/07/2011

Conseil du 16/05/2011

Conseil du 18/04/2011

Conseil du 11/04/2011

Conseil du 29/03/2011

Conseils de 2010

Conseils de 2009

Conseil du 12/12/2011

A - Ordre du jour

B - Tableau de nos votes

2011-12-01 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2011-2014
2011-12-02 CRÉATION ET MISE EN PLACE DU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES DE SAINT JEAN D'ILLAC
2011-12-03 TARIFS DES CAMPS D'HIVER 2012
2011-12-04 MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION RESTAURATION SCOLAIRE
2011-12-05 AVANCE DE TRESORERIE SUR LES SUBVENTIONS 2012 AUX ASSOCIATIONS

2011-12-06 DECISION MODIFICATIVE N ^°2 — EXERCICE 2011
2011-12-07 MISE A JOUR DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET DE CREDITS DE PAIEMENT (CP) POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE JACQUES PREVERT

2011-12-08 ADMISSIONS EN NON VALEUR DE TITRES DE RECETTES DE L'ANNEE 2007 ET 2009

2011-12-09 CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DE LA GIRONDE POUR LA CREA TION D'UNE PISTE CYCLABLE LE LONG DE LA RD 211

2011-12-10 CRÉATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS D'UN POSTE DE BRIGADIER A LA POLICE MUNICIPALE
2011-12-11 PLAN DE GESTION — LANCEMENT DE L'ETUDE DE L'ESPACE NATUREL a LAUGEY DE MONGRAN »
2011-12-12 SUBVENTION AU SYNDICAT AUTONOME DE CHASSE — OPERATION HAIE er CORRIDORS ECOLOGIQUES »

2011-12-13 CONVENTION Eco EMBALLAGE — BAREME E

2011-12-14 CONVENTION SDEEG — GESTION DES CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE » SUR L'ECLAIRAGE PUBLIC

2011-12-15 PARTICIPATION SOLIDAIRE APPORTEE A LA COMMUNE D'AUDENGE — RÉHABILITATION DU CENTRE D'ENFOUISSEMENT TECHNIQUE

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